Conditions Générales de Vente

Dernière mise à jour :01/08/25

1. Informations légales

• Vendeur : Cherni Hanen
• Statut : Auto-entrepreneuse
• SIRET : 98883197000013
• Adresse : 89 avenue Baptiste Massillon, 83200 Toulon, France
• Email : contact@khannasucre.fr
• Site web : www.khannasucre.fr

2. Objet

Les présentes CGV régissent les ventes de [précisez : pâtisseries, confiseries, etc.] proposées sur le site www.khannasucre.fr.

3. Commandes

Les produits sont décrits. La validation de la commande vaut acceptation des CGV. En cas d’indisponibilité, le client sera informé et pourra annuler ou modifier sa commande.

4. Prix et Paiement

Les prix sont en euros (€) et incluent la TVA (si applicable, auto-entrepreneuse sous le régime micro-fiscal). Moyens de paiement acceptés : [espèce, virement, etc.].

5. Livraison/Retrait

Zones de livraison : [Toulon et alentours / France métropolitaine]. Frais de port : [a définir selon distance/forfaitaires selon montant]. Délais : À voir selon commande.

6. Droit de rétractation

Conformément à l’article L.221-18 du Code de la consommation, les produits alimentaires périssables ne bénéficient pas du droit de rétractation.

7. Garanties et Réclamations

Les produits sont conformes à leur description. Réclamations sous 7 jours après réception par email à contact@khannasucre.fr

8. Responsabilité

Photos non contractuelles.

9. Données personnelles

Les données collectées sont utilisées uniquement pour la commande (conformément au RGPD).

10. Litiges

En cas de litige, priorité aux solutions amicales. Compétence des tribunaux français.